Politique de confidentialité

CONDITIONS GÉNÉRALES DE « LES URBAINS SAUVAGES LDA »

En vigueur au 24/07/2022

Client : Tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 du Code civil, ou personne morale, qui visite le site objet des présentes conditions générales.
Les urbains sauvages LDA “  met à disposition de ces clients :

Contenu : Ensemble d’éléments constituant l’information présente sur le site, notamment textes, photos et vidéos.

Informations clients : Ci après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par « Les urbains sauvages LDA» pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.

Utilisateur : Personne physique se connectant à internet en utilisant le site lesurbainssauvages.com

Informations personnelles : “ Les données qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent “ (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est notifié aux utilisateurs du site internet « lesurbainssauvages.com »  l’identité des intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaires, responsables des publications et délégué à la protection des données :

Morgan AJAVON et Florian BAZATTE

Esteval Dos Mouros, CX 225Z 

8100-023 Alte Portugal

Contact : [email protected]

Hébergeur du site « lesurbainssauvages.com » : 

Elementor

Le site internet constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des réglementations internationales applicables. Le client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du site.

L’utilisation du site « lesurbainssauvages.com«   implique l’acceptation entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site « lesurbainssauvages.com«  sont donc invités à les consulter régulièrement.

Ce site internet est accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par « Les urbains sauvages LDA » , qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site internet « lesurbainssauvages.com«  est mis à jour régulièrement par la gérance de la société « Mr Ajavon Morgan et Mr Bazatte Florian ». De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Le site internet « lesurbainssauvages.com«   a pour objet de fournir une information détaillée concernant l’ensemble des excursions privées commercialisées par « Les urbains sauvages LDA ».

« Les urbains sauvages LDA »  s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site « lesurbainssauvages.com«  sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. Le site « lesurbainsauvages.com«  est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne  conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les prestations et services génèrent un trafic réputé anormal.

« Les Urbains Sauvages LDA» et l’hébergeur « Elementor» ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

« Les Urbains Sauvages LDA» est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur la totalité des éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, photos, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de « Les Urbains Sauvages LDA »

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

« Les Urbains Sauvages LDA » agit en tant qu’éditeur du site. Il est responsable de la qualité du contenu qu’il publie.

« Les Urbains Sauvages LDA » ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un « bug » ou d’une incompatibilité.

« Les Urbains Sauvages LDA »  ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site « lesurbainssauvages.com«  L’espace « contact »  sont à la disposition des utilisateurs. « Les Urbains Sauvages LDA » se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable au Portugal, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, « Les Urbains Sauvages LDA » se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé.

Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

7.1 Paiement.

Les prestations  proposées par « Les Urbains Sauvages LDA »sont réglées par carte de crédit, de débit ou en devise Euros. A cette fin, vous acceptez que nous puissions avoir recours à des prestataires de services externes qui peuvent collecter des données à caractère personnel dans le but de permettre le bon fonctionnement des services de traitement des paiements par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement et, le cas échéant, de livraison de services.

Pour régler votre prestation, vous devez fournir vos coordonnées de facturation ainsi que vos coordonnées de paiement, et notamment le numéro de votre carte bancaire, la date de validité et le code de sécurité en cas de paiement par carte bancaire. Les détails de vos paiements sont conservés et sécurisés par notre prestataire de paiement « Stripe« , ainsi que les détails des achats que vous effectuez. En aucun cas le site n’a accès à vos données sensibles de paiement tel que votre numéro de carte de bancaire, ni ne les conserve.

Le détail des transactions est conservé et sécurisé chez notre prestataire de paiement « Stripe ».

Cette conservation est effectuée à des fins internes, notamment pour la comptabilité, la conformité et à des fins juridiques.

7.2 Responsables de la collecte des données personnelles

Pour les données personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le site, les responsables du traitement des données personnelles sont : Mr Ajavon Morgan et Mr Bazatte Florian représentants légaux de la société « Les Urbains Sauvages LDA ». 

En tant que responsable du traitement des données qu’il collecte, « Les Urbains Sauvages LDA » s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient notamment d’établir les finalités de ses traitements de données, de fournir à ses prospects et clients, à partir de la collecte de leurs consentements, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité. Chaque fois que « Les Urbains Sauvages LDA » traite des données personnelles, cette dernière prend toutes les mesures pour s’assurer de l’exactitude des données personnelles au regard des finalités pour lesquelles « Les Urbains Sauvages LDA »les traite.

7.3 Finalité des données collectées

« Les Urbains Sauvages LDA » est susceptible de traiter tout ou partie des données :

  • Pour permettre la navigation sur le site, la gestion, la traçabilité des prestations et services commandés par l’utilisateur : données de connexion et d’utilisation du site, facturation, historique des commandes.

  • Pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe.

  • Pour améliorer la navigation sur le site : données de connexion et d’utilisation.

  • Pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur « Les Urbains Sauvages LDA» via adresse email.

  • Pour mener des campagnes de communication (sms, mail) : numéro de téléphone, adresse email.

« Les Urbains Sauvages LDA » ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.

7.4 Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les utilisateurs du site « lesurbainssauvages.com«  disposent des droits suivants :

  • Droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des utilisateurs.

  • Droit de verrouillage ou d’effacement des données des utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

  • Droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD).

  • Droit à la limitation du traitement des données des utilisateurs (article 18 RGPD).

  • Droit d’opposition au traitement des données des utilisateurs (article 21 RGPD).

  • Droit à la portabilité des données que les utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD).

  • Droit de définir le sort des données des utilisateurs après leur mort et de choisir à qui « Les Urbains Sauvages LDA » devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’ils aura préalablement désigné.

Dès que « les Urbains Sauvages LDA» a connaissance du décès d’un utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, la société s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

Si l’utilisateur souhaite savoir comment « Les Urbains Sauvages LDA »utilise ses données personnelles, demander à les rectifier, l’utilisateur peut contacter « Les Urbains Sauvages LDA» par email à l’adresse suivante : [email protected]

Dans ce cas, l’utilisateur doit indiquer les données personnelles qu’il souhaiterait que « Les Urbains Sauvages LDA » corrige, (mise  à jour ou suppressions), en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport).

Les demandes de suppression de données personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à « Les Urbains Sauvages LDA» par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les utilisateurs de « lesurbainssauvages.com«  peuvent déposer une réclamation auprès des autorités compétentes.

7.5 Non-communication des données personnelles

« Les Urbains Sauvages LDA » s’interdit de traiter, héberger ou transférer les informations collectées sur ses clients vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la commission européenne sans en informer préalablement le client. Pour autant, « Les Urbains Sauvages LDA » reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’il présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

« Les Urbains Sauvages LDA» s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impacte l’intégrité ou la confidentialité des informations du client , « Les Urbains Sauvages LDA» devra dans les meilleurs délais informer le client et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs « Les Urbains Sauvages LDA »ne collecte aucune « données sensibles ».

Les données personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées « Les Urbains Sauvages LDA» et des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique.

Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des utilisateurs de « lesurbainssauvages.com«  sont Florian BAZATTE et Morgan AJAVON.

Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n’est complètement sûre. Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue. Si nous prenions connaissance d’une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations légales, qu’elles se situent au niveau portugais ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos clients de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site « lesurbainssauvages.com » n’est publiée, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de « Les Urbains Sauvages LDA » et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site internet.

8.1 Sécurité

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles, « Les Urbains Sauvages LDA» utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que : un pare-feu et un mot de passe.

Lors du traitement des données personnelles, « Les Urbains Sauvages LDA » prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’utilisateur, le système d’exploitation de l’utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’utilisateur.

 « Les Urbains Sauvages LDA » est susceptible de traiter les informations de l’utilisateur concernant sa visite du site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à « Les Urbains Sauvages LDA » d’améliorer le contenu du site internet et de la navigation de l’utilisateur.

Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le site, l’utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. « Les Urbains Sauvages LDA » informe l’utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.

Si l’utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque « Les Urbains Sauvages LDA » ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, « Les Urbains Sauvages LDA » décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du site et des services éventuellement proposés par « Les Urbains Sauvages LDA » , résultant du refus de Cookies par l’utilisateur de l’impossibilité pour « Les Urbains Sauvages LDA » d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.

À tout moment, l’utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. » Les Urbains Sauvages LDA» pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.

Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Facebook, Instagram et Whatsapp, figurant sur le Site « lesurbainssauvages.com«  ou dans son application mobile et si l’utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le site internet ou l’application mobile. Facebook, Instagram et Whatsapp peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable).

Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le site Internet « lesurbainssauvages.com« . 

« Les Urbains Sauvages LDA » est une société de droit Portugais. Ainsi selon la législation internationale, c’est la loi du pays de domiciliation de la société qui fait foi. Tout litige devra donc être géré en cohérence avec le droit portugais en vigueur.